Approbation de la modification simplifiée n°1
Le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 lors de la séance du 1er février 2024. Le document est exécutoire à compter du 8 février 2024.
- Modification simplifiée n°1 - Délibération approbation
- Modification simplifiée n°1 - Rapport
- Modification simplifiée n°1 - Réglement
- Modification simplifiée n°1 - Plan de zonage
- Modification simplifiée n°1 - Réponses aux PPA
Approbation de la révision du PLU
Le conseil municipal a approuvé la révision du PLU lors de la séance du 24 juin 2019. Le document est exécutoire à compter du 2 juillet 2019.
Vous pouvez trouver également l'ensemble des documents sur le site: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
- Délibération approbation PLU
- PLU - Rapport de présentation
- PLU - Annexe rapport de présentation
- PLU - PADD
- PLU - OAP
- PLU - Réglement
- PLU - Plan de zonage
- PLU - Liste des servites d'utilité publique
- PLU - Plan des servitudes d'utilité publique
- PLU - Notice annexes sanitaires
- PLU - Plan réseau eau potable
- PLU - Plan réseau eau pluviale diagnostic
- PLU - Plan réseau eau pluvilale réglementation
- PLU - Plan réseau eau pluviale travaux
- PLU - Plan reseau eaux usées
- PLU - Carte d'exposition au plomb
- PLU - Avis autorité environnementale
- PLU - Carte des aléas
- PLU - Exposition au bruit
